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Octroi de licence

Le Logiciel est concédé sous licence, et non vendu. Aucune licence, aucun droit ni aucun intérêt sur le Logiciel n'est accordé à une partie, sauf disposition expresse d'un accord signé entre SeekBytes et cette partie (un « Contrat Client »). En l'absence d'un tel accord, aucune autorisation n'est accordée à quiconque d'utiliser, copier, modifier, fusionner, publier, distribuer, sous-licencier et/ou vendre des copies du Logiciel, ni de permettre à des personnes auxquelles le Logiciel est fourni de le faire. Lorsqu'un Contrat Client existe, cet accord régit la portée de la licence accordée (y compris les limites de sièges, de locataires ou de déploiement, la durée et l'usage autorisé), et cette page n'étend ni ne restreint ces conditions. En l'absence d'octroi explicite dans un Contrat Client, SeekBytes se réserve tous les droits.

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1. Pas de redistribution. Le Logiciel, en tout ou en partie, ne peut être redistribué, sous-licencié, revendu ni mis à la disposition d'un tiers, y compris les affiliés d'un Client, sans le consentement écrit préalable de SeekBytes.
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4. Confidentialité. Le Logiciel (y compris le code source non public, les schémas et la documentation interne) constitue une information confidentielle de SeekBytes et doit être protégé en conséquence.

Avertissement

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Demandes de licence

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